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Brevet européen · EP4048202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4048202
Numéro de demande
EP20797399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2020
Publié
31 août 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
DE 102019128370 21.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/079021 15.10.2020
Publication PCT
WO2021/078623 29.04.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Carl Zeiss Meditec AG

Göschwitzer Strasse 51-52, 07745 Jena, DE

Inventeur

RAQUIN, Vincent

17000 La Rochelle, FR

PANKIN, Dmitry

12623 Berlin, DE

RATHERT, Brian

45659 Recklinghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.