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Brevet européen · EP4048361 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048361
- Numéro de demande
- EP20829099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61M 5/19 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962942887 P 03.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/062811 02.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/113303 10.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
FAVREAU, John Thomas
Spencer, MA 01562, US
GILBERT, Stan Robert
Litchfield, NH 03052, US
MAGUE, Jennifer
Marlborough, MA 01752, US
PIC, Andrew
Northboro, MA 01532, US
LaPLACA, Matthew
Franklin, MA 02038, US
GOLDEN, Jennifer
Norton, MA 02766, US
WHELEHAN, Jennifer
Worcester, MA 01609, US
HENCHIE, Travis
Worcester, MA 01609, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.