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Brevet européen · EP4048431 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048431
- Numéro de demande
- EP20880282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01D 53/86 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/01 (2006.01)F01N 3/022 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201916664172 25.10.2019WO PCT/US2019/063387 26.11.2019US 201916625074 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/036680 08.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/080651 29.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 23 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
AKYILDIZ, Saban
Delray Beach, Florida 33446, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.