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Brevet européen · EP4048457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4048457
Numéro de demande
EP20821366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2020
Publié
31 août 2022
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B21D 28/34 (2006.01)
B21D 45/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900019421 21.10.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/059803 19.10.2020
Publication PCT
WO2021/079252 29.04.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

SALVAGNINI ITALIA S.p.A.

Via Guido Salvagnini, 51, 36040 Sarego (VI), IT

Inventeur

FIGATTI, Diego

36040 Sarego (VI), IT

SAGGIN, Stefano

36040 Sarego (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.