ANTIRUTSCHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4048532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048532
- Numéro de demande
- EP20879766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60C 27/02 (2006.01)B60C 27/04 (2006.01)
- Priorité
- NO 20191262 22.10.2019
- Demande PCT
- PCT/NO2020/050250 14.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/080435 29.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
ABRY, Christian
1359 EIKSMARKA, NO
ABRY, Emil
1362 Hosle, NO
KAVANAGH, Christopher John
0881 Oslo, NO
FURU, Harald
0258 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.