ANTIRUTSCHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4048532 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4048532
Numéro de demande
EP20879766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2020
Publié
31 août 2022
Délivré
18 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60C 27/02 (2006.01)
B60C 27/04 (2006.01)
Priorité
NO 20191262 22.10.2019
Demande PCT
PCT/NO2020/050250 14.10.2020
Publication PCT
WO2021/080435 29.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Inventeur

ABRY, Christian

1359 EIKSMARKA, NO

ABRY, Emil

1362 Hosle, NO

KAVANAGH, Christopher John

0881 Oslo, NO

FURU, Harald

0258 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.