HYDRAULISCHE ROLLSCHUTZSTANGENKOPPLUNG

Brevet européen · EP4048537 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4048537
Numéro de demande
EP20879677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2020
Publié
31 août 2022
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60G 21/055 (2006.01)
B60G 17/00 (2006.01)
B60G 11/20 (2006.01)
Priorité
US 201916660607 22.10.2019
Demande PCT
PCT/US2020/056869 22.10.2020
Publication PCT
WO2021/081209 29.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

COX, Christopher, Paul

West Jordan, UT 84081, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.