PROCÉDÉ DE CONFIRMATION D'UNE EXÉCUTION D'UNE COMMANDE DE RÉDUCTION DE CONSOMMATION
Brevet européen · EP4048547 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048547
- Numéro de demande
- EP20807077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B61L 27/16 (2022.01)F24F 11/64 (2018.01)F24F 110/10 (2018.01)F24F 140/60 (2018.01)G05D 23/19 (2006.01)B60M 3/00 (2006.01)H02J 3/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1911940 24.10.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051897 21.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/079061 29.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 28 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
AUBIN, Philippe
37390 Chanceaux Sur Choisille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.