BREMSSYSTEM FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP4048565 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048565
- Numéro de demande
- EP20796521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 17/22 (2006.01)B60T 13/74 (2006.01)B60T 8/92 (2006.01)B60T 8/32 (2006.01)B60T 8/88 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019216234 22.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079331 19.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/078673 29.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
60488 Frankfurt am Main, DE
60488 Frankfurt am Main, DE
60488 Frankfurt am Main, DE
60488 Frankfurt am Main, DE
60488 Frankfurt am Main, DE
60488 Frankfurt am Main, DE
60488 Frankfurt am Main, DE
60488 Frankfurt am Main, DE
60488 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.