BEHEIZTE NOTENTRIEGELUNG
Brevet européen · EP4048571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048571
- Numéro de demande
- EP20797417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B61D 19/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019128384 21.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079497 20.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/078738 29.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 28 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
SCHNAIBEL, Jörg
12205 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.