KAPSEL
Brevet européen · EP4048608 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048608
- Numéro de demande
- EP20800727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900019424 21.10.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/059852 20.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/079267 29.04.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 6 juin 2025
Transféré
- Titulaire
- Sarong Societa' Per Azioni, Via Colombo 18, 42046 Reggiolo (RE), Italie → ALUPAK ITALIA S.R.L., VIA SAN DAMIANO 9, 20122 MILANO, Italie
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.07.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
19031 Ameglia (La Spezia), IT
19031 Ameglia (La Spezia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.