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Brevet européen · EP4048648 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048648
- Numéro de demande
- EP20800251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C05D 1/00 (2006.01)C05D 3/00 (2006.01)C05D 5/00 (2006.01)C05G 1/00 (2006.01)C05G 5/35 (2020.01)C05G 5/40 (2020.01)C05C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201915510 25.10.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/052654 22.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/079117 29.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
LEWIS, Timothy David
Scarborough Yorkshire YO11 3ZB, GB
MEAKIN, Robert John
Scarborough Yorkshire YO11 3ZB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.