AUS RECYCELTEN COPOLYESTERN HERGESTELLTE COPOLYESTER
Brevet européen · EP4048726 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048726
- Numéro de demande
- EP20799899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08J 11/04 (2006.01)C08G 63/78 (2006.01)C08G 63/91 (2006.01)
- Priorité
- US 201962925887 P 25.10.2019US 201962925882 P 25.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/054684 08.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/080777 29.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
PETERS, Mark Allen
Jonesbrough, TN 37659, US
HORTON, Jonathan Michael
Kingsport, TN 37660, US
KEEVER, Travis Wynn
Lane Gray, TN 37615, US
EKART, Michael Paul
Kingsport, TN 37660, US
EKART, Erin G.
Gray, TN 37615, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.