POLYAMIDZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4048734 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4048734
Numéro de demande
EP20793384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2020
Publié
31 août 2022
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08L 77/06 (2006.01)
C02F 1/02 (2023.01)
C02F 103/02 (2006.01)
C02F 103/42 (2006.01)
Priorité
EP 19306386 25.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/079872 23.10.2020
Publication PCT
WO2021/078933 29.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

CHARVET, Agathe

69006 Lyon, FR

BADEL, Thierry

69008 Lyon, FR

BARRAUD, Thomas

69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.