GRÜNER GERUCHSSTOFF
Brevet européen · EP4048766 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048766
- Numéro de demande
- EP21701481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2021
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)C07C 47/225 (2006.01)
- Priorité
- EP 20153609 24.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/051242 21.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/148491 29.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.