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Brevet européen · EP4048828 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048828
- Numéro de demande
- EP21709123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2021
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25B 3/09 (2021.01)C25B 3/29 (2021.01)C25B 9/00 (2021.01)C25B 11/042 (2021.01)C25B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202062984786 P 03.03.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/051575 25.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/176307 10.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 8 nov. 2023
Titulaire
- Titulaire
- INVISTA Textiles (U.K.) Limited, One St. Peter's Square, Manchester M2 3DE, Royaume-Uni → INVISTA Textiles (U.K.) Limited, 20 Gresham Street, 4th Floor, London EC2V 7JE, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
TENN III, William J.
Wilmington, Delaware 19808, US
KIRBY, Gregory S.
Wilmington, Delaware 19808, US
AKI, Sudhir
Wilmington, Delaware 19808, US
KANTAK, Milind V.
Wilmington, Delaware 19808, US
HERZOG, Benjamin D.
Wilmington, Delaware 19808, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.