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Brevet européen · EP4048832 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4048832
Numéro de demande
EP20792545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2020
Publié
31 août 2022
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
D01G 15/12 (2006.01)
Priorité
DE 102019128620 23.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/077460 01.10.2020
Publication PCT
WO2021/078485 29.04.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 5 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.12.2024

  4. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Trützschler Group SE

Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

LEDER, Armin

41189 Mönchengladbach, DE

WIRTZ, Dieter

41812 Erkelenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.