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Brevet européen · EP4048929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4048929
Numéro de demande
EP21791005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2021
Publié
31 août 2022
Délivré
25 janv. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 11/08 (2006.01)
F16L 11/12 (2006.01)
Priorité
IT 202000024055 13.10.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/058716 24.09.2021
Publication PCT
WO2022/079528 21.04.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 9 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  4. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

FITT S.p.A.

FITT S.p.A

Via Piave 8, 36066 Sandrigo (Vicenza), IT

Inventeur

STRAZZARI, Luca

36066 Sandrigo (VI), IT

PETRONILLI, Andrea

35010 Carmignano di Brenta (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.