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Brevet européen · EP4048932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4048932
Numéro de demande
EP20808562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2020
Publié
31 août 2022
Délivré
6 sept. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/24 (2006.01)
F16M 11/28 (2006.01)
E06C 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201962925400 P 24.10.2019
US 202017068074 12.10.2020
Demande PCT
PCT/US2020/057103 23.10.2020
Publication PCT
WO2021/081356 29.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

CALDWELL, Allen, A.

Shakopee, Minnesota 55378, US

KIEFFER, Mitchell, I.

Key Biscayne, Florida 33149, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.