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Brevet européen · EP4048939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4048939
Numéro de demande
EP21715129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2021
Publié
31 août 2022
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F21L 4/00 (2006.01)
F21V 23/04 (2006.01)
Priorité
DE 102020108165 25.03.2020
Demande PCT
PCT/DE2021/100200 01.03.2021
Publication PCT
WO2021/190691 30.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 14 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.12.2023

  6. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Inventeur

SCHOLZ, Ulrich

40878 Ratingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.