CHEMINÉE À FOYER SUSPENDU

Brevet européen · EP4048953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4048953
Numéro de demande
EP20792674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2020
Publié
31 août 2022
Délivré
19 juil. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 3/00 (2006.01)
F24C 5/18 (2006.01)
F24C 3/08 (2006.01)
Priorité
FR 1911823 22.10.2019
FR 1912910 19.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/079773 22.10.2020
Publication PCT
WO2021/078870 29.04.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Atelier Dominique Imbert

3 Impasse Claque Patin, 34380 Viols le Fort, FR

Inventeur

IMBERT, Dominique

34380 VIOLS LE FORT, FR

GUY, Alexis

84300 CAVAILLON, FR

RAYMOND, Sylvain

84300 CAVAILLON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.