CELLULE DE TREMPE SOUS GAZ
Brevet européen · EP4048965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048965
- Numéro de demande
- EP20785988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C21D 1/62 (2006.01)F25D 3/10 (2006.01)F25D 17/06 (2006.01)F25D 23/02 (2006.01)C21D 1/613 (2006.01)C21D 1/767 (2006.01)C21D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1911902 24.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/078167 07.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/078520 29.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
RAVET, Stephane
38000 GRENOBLE, FR
TISSOT, Gerard
38000 GRENOBLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.