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Brevet européen · EP4048968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048968
- Numéro de demande
- EP19949778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2019
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 27/00 (2006.01)A47B 91/02 (2006.01)F25D 23/00 (2006.01)E05D 11/10 (2006.01)F25D 23/02 (2006.01)F24C 15/08 (2006.01)E05D 11/00 (2006.01)F25D 29/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/BR2019/050462 25.10.2019
- Publication PCT
- WO2021/077183 29.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
PAGNOZZI, Rodrigo Marge
81520-900 Curitiba-PR, BR
COLECHA, Alcione
81520-900 Curitiba-PR, BR
MERCER NETO, Israel
81520-900 Curitiba-PR, BR
PICANÇO, Guilherme Rissatto
81520-900 Curitiba-PR, BR
DA SILVA, Augusto Biscaia
81520-900 Curitiba-PR, BR
SAUER, Alexandre
81520-900 Curitiba-PR, BR
DA SILVA, Aguilar
81520-900 Curitiba-PR, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.