BALLISTISCHES SCHUTZMATERIAL
Brevet européen · EP4048972 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4048972
- Numéro de demande
- EP20807095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F41H 5/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201915727 25.10.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/052689 23.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/079144 29.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 6 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
FOSTER, Tom
Oxford, Oxfordshire OX2 7HT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.