DÉTECTEUR OPTIQUE DE PARTICULES

Brevet européen · EP4049000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4049000
Numéro de demande
EP20790356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2020
Publié
31 août 2022
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 15/0205 (2024.01)
G01N 15/06 (2024.01)
G01N 15/00 (2024.01)
Priorité
FR 1911949 25.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/079644 21.10.2020
Publication PCT
WO2021/078805 29.04.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

JOBERT, Gabriel

38054 GRENOBLE, FR

BARRITAULT, Pierre

38054 GRENOBLE, FR

FOURNIER, Maryse

38054 GRENOBLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.