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Brevet européen · EP4049051 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4049051
- Numéro de demande
- EP20790314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01R 33/04 (2006.01)G01R 15/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 19204733 22.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079288 16.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/078655 29.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 20 juil. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- LEM International SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates → LEM International SA, Route du Nant-d'Avril 152, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 20.07.2023
- 29 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 29.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
74320 LESCHAUX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.