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Brevet européen · EP4049162 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4049162
Numéro de demande
EP19805432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2019
Publié
31 août 2022
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06N 20/20 (2019.01)
G06F 21/62 (2013.01)
G06N 3/04 (2023.01)
G06N 3/08 (2023.01)
Demande PCT
PCT/US2019/057587 23.10.2019
Publication PCT
WO2021/080577 29.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

GREEN, Bradley Ray

Mountain View, California 94043, US

O'BANION, Shawn Ryan

Mountain View, California 94043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.