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Brevet européen · EP4049254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4049254
- Numéro de demande
- EP20793338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/24 (2006.01)G08B 17/06 (2006.01)G08B 25/14 (2006.01)G08B 31/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019128865 25.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/079162 16.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/078638 29.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
SPRAKEL, Dirk K.
50968 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.