INSTRUMENTEN- UND GERÄTE-RACK

Brevet européen · EP4049265 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4049265
Numéro de demande
EP21720682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2021
Publié
31 août 2022
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G10G 5/00 (2006.01)
G10H 1/32 (2006.01)
Priorité
DE 102020108979 31.03.2020
DE 102020109130 01.04.2020
DE 102020111588 28.04.2020
Demande PCT
PCT/DE2021/100313 30.03.2021
Publication PCT
WO2021/197547 07.10.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 20 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.06.2025

  3. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  4. 3 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.06.2025

  5. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Mott Mobile Systeme GmbH & Co. KG

Am Dittwarer Bahnhof 9-11, 97941 Tauberbischofsheim, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HENKEL, Gunter

01156 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.