STECKVERBINDER MIT SICHERUNGSHALTER
Brevet européen · EP4049347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4049347
- Numéro de demande
- EP20799984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 5 juin 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/502 (2006.01)H01R 13/66 (2006.01)H01R 13/688 (2011.01)H01R 13/717 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019128379 21.10.2019
- Demande PCT
- PCT/DE2020/100881 12.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/078327 29.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
KLIEVER, Wilhelm
32339 Espelkamp, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.