ERKENNUNG EINER ANOMALIE

Brevet européen · EP4049424 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4049424
Numéro de demande
EP20792593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2020
Publié
31 août 2022
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
G06F 21/55 (2013.01)
G06F 21/57 (2013.01)
Priorité
GB 201915265 22.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/078643 12.10.2020
Publication PCT
WO2021/078566 29.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 10 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.11.2023

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  7. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

CAITHNESS, Neil

London Greater London SW1Y 5NQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.