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Brevet européen · EP4049486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4049486
Numéro de demande
EP20943680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2020
Publié
31 août 2022
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H04W 52/02 (2009.01)
Demande PCT
PCT/CN2020/098905 29.06.2020
Publication PCT
WO2022/000181 06.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

ZTE Corporation

ZTE Plaza, Keji Road South Hi-Tech Industrial Park Nanshan, Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Inventeur

PENG, Focai

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

CHEN, Mengzhu

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

XU, Jun

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

MA, Xuan

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

GUO, Qiujin

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

MA, Xiaoying

Shenzhen, Guangdong 518057, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.