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Brevet européen · EP4049525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4049525
Numéro de demande
EP22158181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2022
Publié
31 août 2022
Délivré
4 sept. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/64 (2006.01)
B60K 1/00 (2006.01)
F16H 57/02 (2012.01)
Priorité
JP 2021030253 26.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

KANZAKI KOKYUKOKI MFG. CO., LTD.

Kanzaki Kokyukoki Mfg. Co., Ltd.

2-18-1 Inadera, Amagasaki Hyogo, JP

Inventeur

IMA, Akihiro

Hyogo, 2-18-1 Inadera, JP

KIYOOKA, Koji

Hyogo, 2-18-1 Inadera, JP

NISHIZAWA, Takashi

Hyogo, 2-18-1 Inadera, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.