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Brevet européen · EP4049531 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4049531
Numéro de demande
EP22153324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2022
Publié
31 août 2022
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A01G 17/08 (2006.01)
Priorité
IT 202100004346 25.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 21 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS SA, Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 21.02.2025

  4. 4 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.02.2025

  5. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

ZANON S.R.L.

Zanon S.R.L.

Via Madonnetta, 30, 35011 Campodarsego PD, IT

Mandataire

MODIANO & PARTNERS SA

Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

Inventeur

ZANON, Franco

35011 CAMPODARSEGO PD, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.