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Brevet européen · EP4049575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4049575
- Numéro de demande
- EP20879096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/28 (2006.01)A47L 11/24 (2006.01)A47L 11/40 (2006.01)
- Priorité
- CN 201911026299 25.10.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/122184 20.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/078118 29.04.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
YANG, Keting
Suzhou, Jiangsu 215168, CN
LIU, Ya
Suzhou, Jiangsu 215168, CN
CHEN, Qingtao
Suzhou, Jiangsu 215168, CN
TANG, Zeheng
Suzhou, Jiangsu 215168, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.