IRISREGISTRIERUNGSVERFAHREN UND SYSTEM
Brevet européen · EP4049637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4049637
- Numéro de demande
- EP22168759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2014
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/008 (2006.01)
- Priorité
- US 201361891149 P 15.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 24 déc. 2025
Titre
- Titre
- IRISREGISTRIERUNGSVERFAHREN → IRISREGISTRIERUNGSVERFAHREN UND SYSTEM
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
MORLEY, Dustin
Rockledge, 32955, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.