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Brevet européen · EP4049763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4049763
Numéro de demande
EP22157963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2022
Publié
31 août 2022
Délivré
6 nov. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05C 17/02 (2006.01)
Priorité
DE 102021201849 26.02.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

NESPOLI GROUP S.P.A.

Nespoli Group S.p.A.

Via Kennedy 1/A, 20050 Triuggio (MI), IT

Inventeur

CHAN, Kit-Ching

999077 TSUEN WAN, N.T., HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.