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Brevet européen · EP4049776 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4049776
- Numéro de demande
- EP20961776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23B 27/14 (2006.01)B23B 27/20 (2006.01)B23C 5/16 (2006.01)B23B 51/00 (2006.01)C23C 16/27 (2006.01)C23C 16/32 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)C23C 28/00 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045241 04.12.2020
- Publication PCT
- WO2022/118461 09.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 16 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
HARADA, Takashi
Itami-shi Hyogo 6640016, JP
KUKINO, Satoru
Itami-shi Hyogo 6640016, JP
WATANOBE, Naoki
Itami-shi Hyogo 6640016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.