ROTORHERSTELLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4049820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4049820
- Numéro de demande
- EP22158603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2022
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/02 (2006.01)B29C 45/27 (2006.01)B29C 45/53 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)H02K 15/12 (2006.01)B29C 45/38 (2006.01)B29L 31/34 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021028632 25.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKENAKA, Akira
Kyoto, 601-8205, JP
IWATA, Koichi
Kyoto, 601-8205, JP
TSUJI, Hideki
Kyoto, 601-8205, JP
TANAKA, Yosuke
Kyoto, 601-8205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.