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Brevet européen · EP4049841 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4049841
Numéro de demande
EP21020110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2021
Publié
31 août 2022
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B33Y 10/00 (2015.01)
B33Y 70/00 (2020.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
C08F 222/10 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
B29C 64/124 (2017.01)
G03F 7/027 (2006.01)
G03F 7/038 (2006.01)
G03F 7/16 (2006.01)
G03F 7/20 (2006.01)
G03F 7/38 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Cubicure GmbH, Gutheil-Schoder-Gasse 17, Tech Park Vienna, 1230 Wien, Autriche → Align Technology, Inc., 2820 Orchard Parkway, San Jose, CA 95134, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Align Technology, Inc.

2820 Orchard Parkway, San Jose, CA 95134, US

Inventeur

Frank, Christian

1230 Vienna, AT

Gorsche, Christian

1140 Vienna, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.