REIFEN
Brevet européen · EP4049859 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4049859
- Numéro de demande
- EP20879297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60C 11/12 (2006.01)B60C 11/03 (2006.01)B60C 11/11 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019194639 25.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/039205 19.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/079839 29.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
AKASHI Tokumasa
Chuo-ku, Tokyo, 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.