REIFENPRÜFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4049865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4049865
- Numéro de demande
- EP20879611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01M 17/02 (2006.01)F16C 13/00 (2006.01)F16C 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019194640 25.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/040018 23.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/080017 29.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
MATSUMOTO, Sigeru
Tama-shi, Tokyo 206-0025, JP
MIYASHITA, Hiroshi
Tama-shi, Tokyo 206-0025, JP
MURAUCHI, Kazuhiro
Tama-shi, Tokyo 206-0025, JP
TOKITA, Shuichi
Tama-shi, Tokyo 206-0025, JP
OISHI, Naonori
Tama-shi, Tokyo 206-0025, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.