STEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4049885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4049885
- Numéro de demande
- EP20878090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60L 7/24 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)B60T 8/1761 (2006.01)B60L 9/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019194096 25.10.2019JP 2019194097 25.10.2019JP 2019194098 25.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/039988 23.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/080011 29.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI, Takuto
Kariya- city, Aichi 448-8661, JP
SATOU, Takashi
Kariya- city, Aichi 448-8661, JP
SHIGYOH, Masakatsu
Kariya- city, Aichi 448-8661, JP
FUJITA, Yoshitaka
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
YAMASHITA, Tomohiro
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
YANO, Masao
Kariya-shi, Aichi 448-8688, JP
UKAI, Sota
Kariya-shi, Aichi 448-8688, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.