SCHIFFSANTRIEBSSTEUERUNGSSYSTEM, SCHIFF MIT DYNAMISCHER POSITIONIERUNGSSTEUERUNG UND VERFAHREN ZUR STEUERUNG DES SCHIFFSANTRIEBS
Brevet européen · EP4049924 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4049924
- Numéro de demande
- EP22156327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2022
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B63H 25/42 (2006.01)B63H 21/21 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021029927 26.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
Ikegaya, Yuji
Iwata-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.