ESSBARE IJ-TINTE, TABLETTE UND KAPSEL

Brevet européen · EP4050075 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4050075
Numéro de demande
EP20880191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2020
Publié
31 août 2022
Délivré
23 août 2023
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C09D 11/322 (2014.01)
C09D 11/326 (2014.01)
C09D 11/38 (2014.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/48 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/26 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
A61K 47/38 (2006.01)
D06P 5/30 (2006.01)
Priorité
JP 2019192281 21.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/039435 20.10.2020
Publication PCT
WO2021/079884 29.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 28 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.08.2023

  6. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

HOSHINO, Yuichi

Tokyo 110-0016, JP

SAITO, Masatoshi

Tokyo 110-0016, JP

ISHIKAWA, Hideki

Tokyo 110-0016, JP

FUKUSHIRO, Masato

Tokyo 110-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.