ESSBARE IJ-TINTE, TABLETTE UND KAPSEL
Brevet européen · EP4050075 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4050075
- Numéro de demande
- EP20880191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/326 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/48 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)D06P 5/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019192281 21.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/039435 20.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/079884 29.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 28 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.08.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
HOSHINO, Yuichi
Tokyo 110-0016, JP
SAITO, Masatoshi
Tokyo 110-0016, JP
ISHIKAWA, Hideki
Tokyo 110-0016, JP
FUKUSHIRO, Masato
Tokyo 110-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.