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Brevet européen · EP4050198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4050198
- Numéro de demande
- EP20879467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F02C 7/06 (2006.01)F01D 25/00 (2006.01)F01D 25/16 (2006.01)F01D 25/18 (2006.01)F16N 7/32 (2006.01)F02C 6/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019191928 21.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/039454 20.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/079890 29.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
KOMORI, Shinsaku
650-8670 Hyogo, JP
FUJII, Takafumi
650-8670 Hyogo, JP
OKUWA, Tatsuya
650-8670 Hyogo, JP
MAESATO, Hikaru
650-8670 Hyogo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.