KOPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4050224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4050224
Numéro de demande
EP20879718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2020
Publié
31 août 2022
Délivré
22 nov. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 2/16 (2006.01)
B23Q 3/00 (2006.01)
B23P 19/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019192367 22.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/038166 08.10.2020
Publication PCT
WO2021/079749 29.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

OKUMURA, Noriaki

Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.