SITZAUFHÄNGUNGSMECHANISMUS
Brevet européen · EP4050233 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4050233
- Numéro de demande
- EP20879301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2020
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 6/00 (2006.01)F16F 1/06 (2006.01)F16F 15/03 (2006.01)B60N 2/50 (2006.01)B60N 2/54 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019192370 22.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/039739 22.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/079943 29.04.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
MAKITA, Soichi
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
FUJITA, Etsunori
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
OKA, Masaru
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
MASUMURA, Shogo
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
MAEDA, Shinichiro
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.