GEWICHTSOPTIMIERTER FALTENBALGSPEICHER
Brevet européen · EP4050234 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4050234
- Numéro de demande
- EP22155768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2022
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16F 9/096 (2006.01)F16F 9/08 (2006.01)F16F 9/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202117172837 10.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 2 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Advanced Suspension Technology LLC, 1521 Concord Pike, Suite 201, Wilmington, DE 19803, Etats-Unis d'Amérique → Advanced Suspension Technology LLC, 15701 Technology Drive, Northville, MI 48168, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
DEFERME, Stefan L.J.
3550 Heusden-Zolder, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.