KESSEL

Brevet européen · EP4050283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4050283
Numéro de demande
EP19949548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2019
Publié
31 août 2022
Délivré
27 nov. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24V 30/00 (2018.01)
F22B 1/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/041898 25.10.2019
Publication PCT
WO2021/079489 29.04.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

MIURA CO., LTD.

7, Horie-cho, Matsuyama-shi Ehime 799-2696, JP

Clean Planet Inc.

2-3, Kaigan 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-0022, JP

Inventeur

OTANI, Kazuyuki

Matsuyama-shi, Ehime 799-2696, JP

ISHIZAKI, Nobuyuki

Matsuyama-shi, Ehime 799-2696, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.