WÄRMEPUMPE
Brevet européen · EP4050284 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4050284
- Numéro de demande
- EP22150539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2022
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F25B 30/02 (2006.01)F24F 13/20 (2006.01)F24F 11/36 (2018.01)F24H 15/12 (2022.01)F24H 4/04 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)F25B 49/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021104682 26.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2025
- 24 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 24.01.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
LÖWENS, Thomas
37627 Stadtoldendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.